Gérer une entreprise de transport dans un secteur compétitif implique de rechercher des solutions pour améliorer la rentabilité, même sans ajouter ...
Liste des sous-catégories dans Partie CCNA7 : DISPOSITIONS RELATIVES À LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET À L’EMPLOI :
Liste des pages dans Partie CCNA7 : DISPOSITIONS RELATIVES À LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET À L’EMPLOI :
- Intro
- TABLEAU CHRONOLOGIQUE
- PREAMBULE
- CHAPITRE LIMINAIRE - CHAMP D’APPLICATION
- TITRE I DISPOSITIONS GENERALES
- TITRE II DISPOSITIONS SPECIFIQUES
- TITRE III DISPOSITIONS DIVERSES
- Annexe I Application des articles 9.2 et 21 Diplômes et Titres Transport de personnes
- Annexe II Application des articles 9.2 et 24 Diplômes et Titres Transport routier de marchandises et activités auxiliaires du transport
- Annexe III Application des articles 9.4 et 12.4 Forfaits horaires de prise en charge par l’OPCA Transports
- Procès-verbal de la réunion de signature du 20 janvier 1995
- Accord national du 1er février 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie, la professionnalisation et la sécurisation des parcours professionnels et à l’emploi dans les transports routiers et les activités auxiliaires du transport
- PRÉAMBULE
- Sommaire
- Titre I LA GOUVERNANCE
- Titre II FAVORISER L’ACCÈS À L’EMPLOI, L’ÉVOLUTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI PAR LE DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES ET DES QUALIFICATIONS DES SALARIÉS
- TITRE III LE FINANCEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
- TITRE IV DISPOSITIONS DIVERSES
- Annexe 1 Contrats de professionnalisation (Formations prioritaires et durées maximales) Transport de marchandises
- Annexe 2 Cahier des charges pour les reversements de la professionnalisation sur l’apprentissage
- Accord-cadre du 20 janvier 1995 relatif à la formation obligatoire des conducteurs routiers « marchandises »
- Accord-cadre du 7 décembre 1999 relatif à la formation obligatoire des conducteurs des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs*
- Accord-cadre relatif à la formation obligatoire des conducteurs des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs (article 14 de l’Accord)
- Accord national du 12 avril 2017 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie, la professionnalisation et la sécurisation des parcours professionnels et à l’emploi dans les transports routiers et les activités auxiliaires du transport
- Avenant n°110 du 12 juin 2018 relatif à la formation des personnes coursiers