3.9.1.2 L’identification des postes concernés par la pénibilité dans l’entreprise
La variété des situations pouvant être rencontrées dans chaque entreprise fait que la détermination des postes à retenir doit résulter de la concertation entre l’employeur et les représentants du personnel. Elle passe par un travail d’analyse des modalités d’exposition des travailleurs aux facteurs de pénibilité, à partir de critères objectifs préalablement discutés.
Ces critères peuvent comporter des seuils, des volumes, des limites, des intensités ainsi que des durées quotidiennes et ou hebdomadaires et des fréquences d’exposition ou des types de tâches contraignantes. De tels indicateurs sont parfois déjà fixés par le Code du travail (valeurs limites d’expositions au bruit, valeurs limites d’expositions à des produits chimiques), les tableaux de maladie professionnelle (liste limitative ou indicative des travaux figurant dans la troisième colonne de chaque tableau), les recommandations de la CNAMTS ou des normes (ports de charges)…
Pour repérer les postes répondant à ces critères, il est nécessaire de s’appuyer en priorité sur le Document unique d’évaluation des risques (DUER). Celui-ci comporte un inventaire des risques répertoriés par unité de travail. La fiche d’entreprise réalisée par le médecin du travail qui identifie également les risques professionnels et les effectifs de salariés qui y sont exposés, peut aussi aider au repérage des salariés soumis à des facteurs de pénibilité.
Si, après audit, certains salariés sont soumis à de tels facteurs de pénibilité, l’entreprise devra modifier son DUER en conséquence et élaborer des fiches individuelles de suivi des salariés concernés.