17.4 COMPTE PÉNIBILITÉ ET CALCUL DE LA PENSION DE VIEILLESSE
Rappel de la formule de calcul
La formule permettant de déterminer le montant de la pension de vieillesse, régime de base, est la suivante :
                                                        Retraite annuelle = SAM x taux x d/D
– SAM = Salaire annuel moyen (depuis le 1er janvier 2008, le SAM est établi sur les 25 meilleures années) ;
– Taux : fixé en fonction de l’âge, mais aussi de la durée totale d’activité. Il varie entre 25 et 50 % ;
– « d » = durée d’assurance du salarié dans le régime concerné ;
– D = durée d’assurance maximale.
Exemple 1 :
– soit un assuré supposé « mono-exposé », né en 1955 ;
– il a été exposé à un facteur de risques professionnels en 2015 et 2016 ;
– afin de bénéficier d’une pension de retraite à taux plein, il doit justifier de 166 trimestres ;
– il ne réunit toutefois, en 2016, que 165 trimestres d’assurance au titre de son activité professionnelle.
Le montant théorique de sa pension de vieillesse est évalué comme suit :
                         SAM (Salaire annuel moyen)  49,375 % (au lieu de 50 %)  165/166 = montant N1
En 2017, il bénéficie d’une majoration de durée d’assurance du C3P d’un trimestre.
Le montant annuel de sa pension de vieillesse, après prise en compte de la majoration, est alors le suivant :
                                          SAM (Salaire annuel moyen) x 50 % x 165/166 = montant N2
Exemple 2 :
– soit un assuré supposé « poly-exposé », né en 1955 ;
– il a été exposé à 2 facteurs de risques professionnels en 2015 et 2016 ;
– afin de bénéficier d’une pension de retraite à taux plein, il doit justifier de 166 trimestres ;
– il ne réunit toutefois, en 2016, que 163 trimestres d’assurance au titre de son activité professionnelle.
                             SAM (Salaire annuel moyen) x 48,125 % (au lieu de 50 %) x 163/166 = montant N1
En 2017, il bénéficie d’une majoration de durée d’assurance du C3P de 3 trimestres.
Le montant annuel de sa pension de vieillesse, après prise en compte de la majoration, est alors le suivant :
                                             SAM (Salaire annuel moyen) x 50 % x 163/166 = montant N2