3.6.1 Définition de la notion de pénibilité

Il n’existe pas de définition juridique communément admise de la pénibilité au travail. La définition suivante pourrait être proposée :
ellerésulterait tant d’un élément objectif que d’un élément subjectif. Sur un plan objectif, la pénibilité serait déterminée au regard des conditions
et de la nature du travail fourni. Dans son aspect subjectif, elle se trouverait caractérisée par les conséquences de l’environnement de travail
sur la santé du salarié.
La pénibilité devrait ainsi s’entendre d’une situation de travail durablement difficile et contraignante, de nature à engendrer un dommage
durable et identifiable pour l’individu l’effectuant, dommage conduisant à l’altération irréversible de sa santé physique et/ou mentale.
L’article L. 4121-3-1 du Code du travail tente de présenter une définition de la pénibilité. Il énonce que : « Pour chaque travailleur exposé
à un ou plusieurs facteurs des risques professionnels déterminés par décret et liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement
physique agressif ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables identifiables et irréversibles sur sa santé, l’employeur
consigne dans une fiche, selon des modalités déterminées par décret, les conditions de pénibilité auxquelles le travailleur est exposé, la période
au cours de laquelle cette exposition est survenue ainsi que les mesures de prévention mises en oeuvre par l’employeur pour faire disparaître ou
réduire ces facteurs durant cette période. »
Il se déduit de cette formulation que la pénibilité est caractérisée par une exposition à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels
susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé.