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1.1.4.1.1 Éléments constitutifs de l'assiette

   Les cotisations sont assises sur l’ensemble des rémunérations (avantages en espèces et en nature).

   D’une manière générale, tous les avantages, en nature ou en espèces, accordés en contrepartie ou à l’occasion d’un travail, sont inclus dans l’assiette des cotisations. Cette règle étant interprétée par la jurisprudence de manière extensive, on doit pratiquement considérer que l’exonération de tel ou tel élément de la rémunération d’un salarié ne peut résulter que d’un texte précis ou d’une interprétation bien établie.