Des tableaux énumèrent limitativement les maladies qui, dans certaines conditions, ouvrent droit aux prestations AT⁸. À défaut, une nouvelle procédure de reconnaissance des maladies professionnelles (MP) fondée sur une expertise individuelle a été instituée (loi 27-01-1993).

Des aménagements au régime ont été apportés :

– le délai de prescription prendra effet à la première constatation du caractère professionnel de la maladie ;

– la réduction du délai de réponse de la Cpam à une demande de reconnaissance de maladie professionnelle ou d'AT : son silence valant acceptation ;

– l’opposabilité du barème d'invalidité des MP aux caisses de Sécurité sociale ;

– la mensualisation des rentes AT versées pour un taux d'incapacité ≥ 50 %.

   Certains transports (charbon ou animaux morts par exemple) peuvent être à l'origine d'une maladie professionnelle (par exemple : lombalgies par manipulation de charges lourdes).