● Le temps de service (TS) est constitué par la somme des temps de conduite (TC) et des temps autres que la conduite (TAC).
 

   ● Les temps autres que la conduite sont la somme des temps d’autres travaux (TAT) et des temps à disposition (TD).
 

   ● Les temps d’autres travaux comprennent les temps de chargement, de déchargement, d’entretien du véhicule, des formalités administratives, etc.

   ● Les temps à disposition comprennent la surveillance, sans y participer, des opérations de chargement et de déchargement, et/ou temps d’attente.

   Tous ces temps sont pris en compte à 100 % pour le décompte du temps de service.

   Ne sont, au contraire, pas pris en compte les repos, les interruptions, le temps pendant lequel le conducteur n’exerce aucune activité et dispose librement de son temps. Il en est ainsi pour le repas, le casse-croûte, l’habillage, les interruptions obligatoires de conduite.

   La règle du jeu repose essentiellement sur la manipulation du chronotachygraphe. Cette obligation doit faire l’objet :

– soit d’une note de service,

– soit d’une mention spéciale dans un avenant au contrat de travail, précisant aux conducteurs qu’ils doivent être en mesure de justifier les informations enregistrées par les disques.

   En effet, si les temps de conduite ne posent pas de difficultés puisqu’enregistrés automatiquement, les temps autres que la conduite ne peuvent être appréciés à leur juste valeur que si le conducteur manipule correctement l’appareil mécanique de contrôle. À cette fin, un document type peut être établi.