L’horaire collectif de travail peut être réparti dans un cadre plus large que la semaine, celui du cycle de travail.

   Le cycle est une période brève multiple de la semaine (8 à 12 semaines selon les instructions ministérielles), au sein de laquelle la durée du travail est répartie de façon fixe et répétitive de telle sorte que les semaines comportant des heures au-delà de 39 heures (ou 35 heures) soient strictement compensées par des semaines comportant une durée hebdomadaire inférieure.

   Il peut être recouru à cette pratique :

– lorsque l’entreprise fonctionne en continu,

– lorsque cette possibilité est prévue par décret,

– lorsque cette possibilité est prévue par accord collectif étendu.

   Conséquences de la mise en place d’un cycle dans l’entreprise :

● La durée du travail est appréciée par référence à la durée moyenne calculée sur la durée du cycle de travail.

● Seules sont considérées comme heures supplémentaires celles qui dépassent la durée légale de 35 h en moyenne par semaine.

   NB. Pour les salariés des entreprises de transport routier, un décret peut prévoir que la répartition du travail à l’intérieur d’un cycle ne se répète pas à l’identique d’un cycle à l’autre (ordonnance du 12 novembre 2004, ancien article L. 212-18 du Code du travail qui sera recodifié dans le Code des transports).